MENTIONS LÉGALES
Le site https://www.oasis-assoc.fr/ est édité par :OASIS Association
Siège social : 90 rue du Dr Camuset 39000 Lons le Saunier
Le directeur de la publication est : Directeur d’Oasis
Webmaster : Webec – 1134 Rue du Poissonnard 39570 Courlans
Le site est hébergé par : 1&1 IONOS SARL
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE: 6201Z
Identification intracommunautaire FR 13 431303775
Propriété intellectuelle : Tous les contenus présents sur le site https://www.oasis-assoc.fr/ (textes, graphismes, logos, images, etc.) sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation de ces contenus est strictement interdite sans autorisation préalable de l’association.
Protection des données personnelles : Les données personnelles collectées sur le site https://www.oasis-assoc.fr/ sont destinées exclusivement à l’usage de l’association OASIS et ne seront en aucun cas transmises à des tiers. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez contacter l’association à l’adresse suivante : [adresse de l’association].
Liens hypertextes : Le site https://www.oasis-assoc.fr/ peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites web. L’association OASIS ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites ni des pratiques de leurs exploitants en matière de protection des données personnelles.
Cookies : Le site https://www.oasis-assoc.fr/ peut utiliser des cookies pour faciliter votre navigation sur le site. Ces cookies ne sont pas destinés à collecter des données personnelles. Vous pouvez vous opposer à l’utilisation de cookies en configurant les paramètres de votre navigateur.
Droit applicable : Le site https://www.oasis-assoc.fr/ et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Nous vous remercions de votre visite sur notre site.